Chères concitoyennes, chers concitoyens,
Nous voilà déjà arrivés à la période des Fêtes, temps de festivités, de magie et de traditions! Je souhaite à chacune et chacun d'entre vous de passer de bons moments en cette fin d'année, au cours de laquelle, je l'espère, vous avez réalisé de beaux projets et vécu de belles émotions! Et aussi, à celles et ceux pour qui c'est une période plus difficile, je souhaite des moments meilleurs et une belle sérénité.
Je tiens en cette fin d'année à vous transmettre des informations au sujet d'un dossier qui nous tient tout particulièrement à cœur cette année, le dépôt du nouveau rôle d'évaluation. Comme on s'y attendait, le nouveau rôle reflète l'explosion de la valeur immobilière des dernières années. Puisqu'il s'agit d'un exercice complexe, je profite de cette occasion pour vous préciser certains détails qui permettront de faciliter votre compréhension.
Rôle d'évaluation municipal
Le rôle d'évaluation municipal sert à déterminer la valeur réelle de chaque propriété à un moment fixe, un peu comme une photo instantanée du marché. Sa révision aux 3 ans est obligatoire pour toutes les municipalités du Québec en vertu de la Loi sur la fiscalité municipale.
C'est la division de l'évaluation du Service des finances de la Ville qui s'occupe de sa préparation. Les évaluateurs analysent les propriétés en tenant compte de plusieurs facteurs dont la superficie du terrain, la taille et l'état du bâtiment et le marché immobilier du secteur. Le travail des évaluateurs est encadré par l'Ordre des évaluateurs agréés du Québec qui impose des normes strictes et, surtout, impartiales.
Ils fixent ensuite la valeur réelle du bâtiment qui reflète le prix le plus probable que pourrait payer un acheteur lors d'une vente de gré à gré.
Le rôle d'évaluation et le compte de taxes municipales
Le rôle d'évaluation est important parce qu'il sert de base pour le calcul du taux de taxation. Ça permet de partager équitablement le coût des services municipaux comme le déneigement, les activités sportives et le service de police entre les propriétaires.
À la question « Si l'évaluation de ma maison augmente de 30 %, est-ce que mes taxes augmenteront autant? » La réponse est « non »!
La municipalité ajustera le taux de taxes afin d'en neutraliser l'effet. C'est le principe de la non-captation de la valeur du rôle qui s'applique. Ce calcul est fait sur la base de la maison moyenne.
En 2021, la valeur de la maison moyenne à Saguenay était de 207 000 $, le taux de taxes était alors de 1,17 pour un compte de taxes moyen de 2 418 $.
Lors du dépôt de rôle en 2022, la maison moyenne était rendue à 216 000 $. La Ville a alors baissé le taux de taxes à 1,12 pour garder le compte de taxes moyen à 2 418 $. Bien sûr, il s'agit d'une moyenne.
Donc si votre évaluation était plus élevée que la moyenne, votre hausse de compte de taxes était plus élevée et, à l'inverse, si l'évaluation était plus basse, vous avez pu voir votre compte de taxes baisser.
Le taux de taxes est aussi influencé par les choix budgétaires du conseil municipal selon les services et besoins de la population. Et ça, on le sait seulement lors du vote du budget municipal en décembre de chaque année.
Sachez qu'il est possible de contester l'évaluation, mais vous devez avoir des motifs sérieux de croire que la valeur de votre propriété ne reflète pas la réalité.
Pour plus d'information sur le rôle d'évaluation et la taxation, vous pouvez consulter le site internet de la ville à l'adresse taxation.saguenay.ca. Aussi, une vidéo sera publiée sur ma page Facebook (si ce n'est pas déjà fait), je vous invite à consulter celle-ci pour démystifier cet important exercice administratif qu'est le dépôt d'un rôle d'évaluation.
Je vous souhaite de très belles fêtes ainsi qu'une bonne année 2025! J'ai bien hâte de poursuivre avec vous les beaux projets que nous avons pour développer ensemble notre milieu de vie, notre beau secteur qui nous tient tant à cœur!
Votre conseiller municipal,
Claude Bouchard